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CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

Objet des conditions : Le Site

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après, les Conditions) ont pour objet de réglementer l'accès et l'utilisation du Site. Aux fins de ces On entendra par Conditions Site Web : l'aspect extérieur des interfaces écran, tant en statique qu'en dynamique, c'est-à-dire l'arborescence des la navigation; et tous les éléments intégrés tant dans les interfaces écrans que dans l'arborescence de navigation (ci-après, Contenu) et tous ces services ou les ressources en ligne éventuellement proposées aux Utilisateurs (ci-après, les Services). se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentation et configuration du Site et des Contenus et Services qui peuvent y être inclus. L'Utilisateur reconnaît et accepte qu'il peut à tout moment interrompre, désactiver et/ou annuler l'un quelconque de ces éléments intégrés au Site ou l'accès à celui-ci.

L'accès au Site par l'Utilisateur est gratuit et, en règle générale, est gratuit sans que l'Utilisateur ait à fournir une contrepartie pour en profiter, sauf en ce qui concerne le coût de la connexion via le réseau de télécommunications fourni par le fournisseur d'accès qui a contracté utilisateur.

Utilisateur

L'accès, la navigation et l'utilisation du Site, ainsi que les espaces permettant d'interagir entre les Utilisateurs, et l'Utilisateur et, tels que les commentaires et/ou les espaces de blogging, confère la condition d'Utilisateur, pour laquelle toutes les Conditions établies ici, ainsi que leur modifications ultérieures, sans préjudice de l'application des dispositions légales impératives correspondantes, le cas échéant. Compte tenu de la pertinence de ce qui précède, il est recommandé à l'Utilisateur de les lire à chaque visite sur le Site.

Le site Web fournit une grande variété d'informations, de services et de données. L'utilisateur assume sa responsabilité d'utiliser correctement le site Web. Cette responsabilité s'étendra à :

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Le simple accès à ce site Web n'implique pas l'établissement d'un quelconque type de relation commerciale entre l'utilisateur et l'utilisateur.

Toujours dans le respect de la législation en vigueur, ce Site s'adresse à toutes les personnes, quel que soit leur âge, pouvant accéder et/ou parcourir les pages du Site.

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ACCÈS ET NAVIGATION SUR LE SITE : EXCLUSION DE GARANTIES ET DE RESPONSABILITÉ

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La mise en place de ces liens, annuaires et moteurs de recherche sur le Site est destinée à faciliter la recherche et l'accès des Utilisateurs aux informations disponibles sur Internet, sans être considérée comme une suggestion, recommandation ou invitation à les visiter.

Il n'offre ni ne commercialise, par lui-même ou par l'intermédiaire de tiers, les produits et/ou services disponibles sur lesdits sites liés.

De même, il ne garantira pas la disponibilité technique, l'exactitude, la véracité, la validité ou la légalité des sites extérieurs à sa propriété accessibles via les liens.

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

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Dernière modification : 4 mars 2021